Déposée le 14 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COBELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAVIAR DE CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COBELL domicilié(e) Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 234 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque CAVIAR DE CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COBELL, Société par Actions Simplifiée - Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT L'ABBE - France - SIREN 440234813
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles ; dentifrices ; rouge à lèvres ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments diététiques à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; substances diététiques à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; aliments diététiques à usage vétérinaire à base de micro-algues ou de spiruline ; substances diététiques à usage vétérinaire à base de micro-algues ou de spiruline ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à base de micro-algues ou de spiruline ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; gelées d'algues ; gelées de spiruline ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; algues à usage alimentaire ; spiruline à usage alimentaire ; extraits d'algues ou de spiruline à usage alimentaire ; spiruline à usage alimentaire ; enveloppes culinaire à base de spiruline (à usage alimentaire) comprenant de la viande, du poisson, des fruits ou légumes cuits, en gelées ou en sirop ou des sauces ou du lait ou des produits laitiers ou du fromage ou des huiles ; produits diététiques et plats préparés à base de spiruline à usage alimentaire non à usage médical ; compléments alimentaires à base de spiruline non à usage médical ; substituts de repas à base de spiruline non à usage médical ; compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes et minéraux marins ; préparations culinaires contenant de la viande ou du poisson ou de la volaille ou des fruits et légumes cuits et de la spiruline ; préparations alimentaires aromatisées avec des fruits ou des légumes cuits, en gelées ou en sirop ou des produits laitiers ou des sauces ou du fromage ou des huiles et de la spiruline ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ; algues (condiments) biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats ou mets préparés à base de féculents et de spiruline ; préparations alimentaires à base de féculents et de micro-algues ou de spiruline ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; spiruline fraîche ; algues fraîches ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sirops de fruits et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons diététiques non à usage médical ; boissons diététiques non à usage médical à base de micro-algues ou de spiruline ; préparations diététiques pour faire des boissons à base de micro algues ou de spiruline ; préparations diététiques à base de boissons non alcooliques et à base de micro-algues ou de spiruline ; substituts de repas sous forme de boissons à base de micro algues ou de spiruline non à usage médical ; préparations à boire à base de micro-algues ou de spiruline.
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